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CEDRIC SAUMON
Barentin, France
Member since 21 month(s)
RÉGIE MUNICIPALE
POUR L’ENFANCE
ET LES LOISIRS
VILLE DE
BARENTIN
SEJOURS
VACANCES
2013
de
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Pub. on March 18th 2013
Pages: 12
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BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL I MARS 2013
227
Bientôt
le centre nautique…
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Pub. on March 18th 2013
Pages: 36
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FÉVRIER/JUINPROGRAMME
CULTUREL
VILLE DE BARENTIN
SERVICE CULTUREL
Saison2013
THÉÂTRE MONTDORY
Rireau
théâtre!
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Pub. on Jan. 23rd 2013
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V I L L E D E B A R E N T I N
2013
ÉDITION
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Pub. on Jan. 23rd 2013
Pages: 44
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BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL I DÉCEMBRE 2012
226
Une braderie réussie !
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Pub. on Dec. 18th 2012
Pages: 36
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programme
culturel
VILLEDEBARENTIN
SEPT.
2012 / JANVIER 2013
THÉÂTRE MONTDORY
SERVICECULTUREL
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Pub. on Sept. 12th 2012
Pages: 16
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BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL I SEPTEMBRE 2012
225
Résidence
Philémon et Baucis
Inauguration de 12 logements
locatifs individuels
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Pub. on Sept. 6th 2012
Pages: 40
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BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL I JUIN 2012
224
Saint Hélier fête le vin
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Pub. on June 8th 2012
Pages: 36
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ARRET DU PROJET DE PLAN LOCAL D’URBANISME et BILAN DE LA
CONCERTATION
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le Code de l’urbanisme et notamment ses articles L.
123-9, L.
300-2 et
R.
123-18 ;
Vu la délibération du Conseil municipal en date du 02/12/2004 qui
prescrit la révision du POS et sa transformation en...
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ARRET DU PROJET DE PLAN LOCAL D’URBANISME et BILAN DE LA CONCERTATION Vu le Code général des collectivités territoriales ; Vu le Code de l’urbanisme et notamment ses articles L. 123-9, L. 300-2 et R. 123-18 ; Vu la délibération du Conseil municipal en date du 02/12/2004 qui prescrit la révision du POS et sa transformation en PLU, et définit les modalités de la concertation ; Vu l’accord du Préfet en date du 08/06/2009 qui autorise, en application des dispositions de l’article L. 122-2 du Code de l’urbanisme, l’ouverture à l’urbanisation de zones à urbaniser délimitées après le 1er juillet 2002 sur les sites de Catillon et Malaize et dont les surfaces respectives sont de 8,7 ha et 4,4 ha ; Vu la délibération du conseil municipal en date du 9 décembre 2010 qui arrête le projet de PLU et tire le bilan de la concertation ; Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal les raisons pour lesquelles la commune a décidé de réviser son POS, les conditions dans lesquelles le projet de PLU a été
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Pub. on June 8th 2012
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