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marie-laure.meyer

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France
 
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Les nouveaux textes législatifs et le CRPDFP

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Pub. on July 23rd 2010

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Haïti - aide des Régions pour la reconstruction de lycées

Note Reconstruction d’un lycée à Haïti Situation 5 mois après le séisme du 12 janvier 2010 M. TREHEL, ancien conseiller régional d’Ile-de-France, s’est rendu en Haïti du 8 au 21 mai ; il a constaté que l’USAID* a d’ores et déjà implanté sur le lycée de Léogane suffisamment de bâtiments préfabriqués en... More

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Pub. on July 23rd 2010

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Haïti demain : les besoin de reconstruction

HAITI DEMAIN MARS 2010 OBJECTIFS ET STRATEGIES TERRITORIALES POUR LA RECONSTRUCTION REPUBLIQUE D HAITI Comité Interministériel d Aménagement du Territoire CIAT

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Pub. on July 23rd 2010

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Service civique - instruction nationale

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Pub. on July 23rd 2010

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Lettre au Premier Ministre sur le forfait d'externat

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Schémas régionaux de développement économiques - note ARF

Le bilan des schémas régionaux de développement économique Préambule La Loi du 13 août 2004 a reconnu aux Régions un rôle de coordinateur de l’action économique. Malheureusement, lors de son passage devant le Sénat, l’esprit initial de la Loi a été contrecarré. Si les régions ont la responsabilité de... More

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Rapport Durieux-Subremon sur la réforme des finances locales

MINISTERE DE L’ECONOMIE, DE L’INDUSTRIE ET DE L’EMPLOI MINISTERE DU BUDGET, DES COMPTES PUBLICS ET DE LA REFORME DE L’ÉTAT MINISTERE DE L INTERIEUR, DE L OUTRE-MER ET DES COLLECTIVITES TERRITORIALES INSPECTION GENERALE DES FINANCES N°2010-M-007-02 INSPECTION GENERALE DE L’ADMINISTRATION N°10-004-01 RAPPORT... More

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Pub. on July 23rd 2010

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Rapport Durieux-Subremon : simulations régionales

Code REG Libellé de la région 2010 TFN B 2010 TFPB 2010 Compensation relais Participation PVA 2009 TOTA L C V A E 20 10 IFER 2010 Ressources de la collectivité Péréquat ion sur stock Pertes de ressources DCRT P FNGI R 01R GUADELOUPE 0,00 10,98 10,33 -1,45 19,86 10, 65 2,52 13,17 3,18 -3,51... More

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Réforme territoriale - passage en 2e lecture au Sénat

Etat des lieux sur le Projet de loi réformant les collectivités locales après la 2e lecture au Sénat 1/ Le mode de scrutin des conseillers territoriaux une nouvelle fois modifié et reporté Dans un premier temps, la Commission des lois du Sénat avait rejeté le mode de scrutin uninominal majoritaire à deux tours (adopté... More

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Les régions investissent dans la mobilité internationale des jeunes

Les Régions françaises au cœur de la mobilité européenne et internationale des jeunes. Les chiffres parlent d’eux-mêmes : en 2009, les Régions ont consacré près de 95 millions d’euros à la mobilité européenne et internationale des jeunes. Plus de 100 000 jeunes (mobilité sortante et entrante) ont ainsi bénéficié... More

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