1
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES PORTES DU PERCHE
18 Rue de la Gare
28240 LA LOUPE
**************
Tel : 02.
37.
81.
29.
59
Fax : 02.
37.
81.
04.
91
*****************
PROCES VERBAL
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 08 AVRIL 2013
A 20h30 – Locaux administratifs à La Loupe
L an deux mil treize, le lundi huit avril à vingt heures trente, le...
More
1 COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DU PERCHE 18 Rue de la Gare 28240 LA LOUPE ************** Tel : 02. 37. 81. 29. 59 Fax : 02. 37. 81. 04. 91 ***************** PROCES VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 08 AVRIL 2013 A 20h30 – Locaux administratifs à La Loupe L an deux mil treize, le lundi huit avril à vingt heures trente, le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Portes du Perche, s’est réuni, après convocation légale dans les locaux administratifs à La Loupe, sous la présidence de Monsieur BOUDET Jean-Pierre, Président. Membres en exercice : 37 Membres présents, représentés : 34 Date de convocation : le 28 mars 2013 Secrétaire de séance : Monsieur BORDIER Christophe Etaient présents ou représentés : Mrs PERROT François, IGIER Jean Louis, MARTINEAU Laurent, LEGROS Eric, GUILLEMET Philippe, PANAIS Jean-Luc, LE DORLOT Patrick, ROUSSEAU Jean, HOURY Daniel, DOGIMONT André (pouvoir Mr Houry), GERARD Eric, LAMBERT Alain, CORDIER Gilbert, THOMAS Michel, BOUSTIERE Pierre,
Less
From Ville La Loupe
Adobe PDF document
Pub. on Apr. 25th 2013
Pages: 8
Views: 4
Downloads: 0
Rapport 2012 sur le prix et la qualité du service public –approuvé en comité syndical du 21/03/2013
S.
I.
R.
T.
O.
M.
des cantons de Courville-sur-Eure, La Loupe, Châteauneuf-en-Thymerais, Senonches 1/5
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC
D’ELIMINATION DES DECHETS
Année 2012
(Décret n°2000-404 du 11...
More
Rapport 2012 sur le prix et la qualité du service public –approuvé en comité syndical du 21/03/2013 S. I. R. T. O. M. des cantons de Courville-sur-Eure, La Loupe, Châteauneuf-en-Thymerais, Senonches 1/5 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ELIMINATION DES DECHETS Année 2012 (Décret n°2000-404 du 11 mai 2000) I. ORGANISATION DU SERVICE : I. 1 Territoire desservi : En 2012, le SIRTOM était composé de 43 communes situées sur 4 chefs lieux de canton (Courville-sur-Eure, La Loupe, Châteauneuf-en-Thymerais, Senonches). N. B : Au 1 er Janvier 2012, deux communes (Verigny et Mittainvilliers) ont quitté le SIRTOM. Afin de permettre la continuité du service, le SIRTOM a assuré le service sur ces deux communes jusqu’au 1 er juillet 2012 par le biais d’une convention de gestion. I. 2. Collecte des déchets provenant des ménages. • Nombre d’habitants desservis : (Chiffres Base INSEE 2009) La totalité des habitants du SIRTOM sont collectés : - une fois par semaine en po
Less
From Ville La Loupe
Adobe PDF document
Pub. on Apr. 10th 2013
Pages: 5
Views: 6
Downloads: 0
SIPEPREL
18 rue de la Gare
28240 La Loupe
Compte rendu du Comité syndical du 21 mars 2013
Etaient présents :
• Monsieur Jean ROUSSEAU, Président
• Messieurs Gérard SIMONET (représentant Monsieur TOUCHON), Jean-Pierre BOUDET, Pierre BOUSTIERE et
Gilbert CORDIER,
Etaient excusés :
• Madame Nelly QUENTIN, donne pouvoir à...
More
SIPEPREL 18 rue de la Gare 28240 La Loupe Compte rendu du Comité syndical du 21 mars 2013 Etaient présents : • Monsieur Jean ROUSSEAU, Président • Messieurs Gérard SIMONET (représentant Monsieur TOUCHON), Jean-Pierre BOUDET, Pierre BOUSTIERE et Gilbert CORDIER, Etaient excusés : • Madame Nelly QUENTIN, donne pouvoir à Monsieur Pierre BOUSTIERE • Monsieur Michel BIZARD, donne pouvoir à Monsieur Jean-Pierre BOUDET Non représenté : • Commune de Manou Secrétaire de séance : Monsieur Gilbert CORDIER Monsieur Jean ROUSSEAU, Président, ouvre la séance à 20h45. 1° Présentation du compte administratif 2012 : • En exploitation : - Les dépenses réalisées s’élèvent à …………………………………. - Les recettes réalisées s’élèvent à …………………………………. . 66 234. 09 € HT 169 477. 75 € HT Soit un résultat excédentaire de …………………………………………. . 103 243. 66 € HT • En investissement : - Les dépenses réalisées s’élèvent à ………………………………… - Les recettes réalisées s’élèvent à …………………………………. . 72 680. 38 € HT 314 595. 29 € HT
Less
From Ville La Loupe
Adobe PDF document
Pub. on Apr. 4th 2013
Pages: 2
Views: 2
Downloads: 0
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES PORTES DU PERCHE
18 Rue de la Gare
28240 LA LOUPE
**************
Tel : 02.
37.
81.
29.
59
Fax : 02.
37.
81.
04.
91
*****************
PROCES VERBAL
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 25 MARS 2013
A 20h30 – Locaux administratifs à La Loupe
L an deux mil treize, le lundi dix-huit mars à vingt heures trente, le...
More
1 COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DU PERCHE 18 Rue de la Gare 28240 LA LOUPE ************** Tel : 02. 37. 81. 29. 59 Fax : 02. 37. 81. 04. 91 ***************** PROCES VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 25 MARS 2013 A 20h30 – Locaux administratifs à La Loupe L an deux mil treize, le lundi dix-huit mars à vingt heures trente, le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Portes du Perche, s’est réuni, après convocation légale dans les locaux administratifs à La Loupe, sous la présidence de Monsieur BOUDET Jean-Pierre, Président. Membres en exercice : 37 Membres présents, représentés : 36 Date de convocation : le 07 mars 2013 Secrétaire de séance : Monsieur BORDIER Christophe Etaient présents ou représentés : Mrs PERROT François, IGIER Jean Louis, MARTINEAU Laurent, LEGROS Eric, GUILLEMET Philippe, PANAIS Jean-Luc, LE DORLOT Patrick, ROUSSEAU Jean, HOURY Daniel, DOGIMONT André, GERARD Eric, LAMBERT Alain, CORDIER Gilbert, THOMAS Michel, BOUSTIERE Pierre, LAFOY Michel (po
Less
From Ville La Loupe
Adobe PDF document
Pub. on Apr. 4th 2013
Pages: 9
Views: 2
Downloads: 0
Compte rendu de la Commission Scolaire du 02/04/13
1.
VPI R.
GARROS :
Achat de 8 pour l’école + transfert des 2 mobiles (1 mairie/1 EMAT)
Avis de la Commission :
OK, mais voir pour sous-traiter la pose par une entreprise locale.
2.
Classes découvertes :
Trop de problèmes pour le paiement !
Avis de la Commission :
Il faut avoir...
More
Compte rendu de la Commission Scolaire du 02/04/13 1. VPI R. GARROS : Achat de 8 pour l’école + transfert des 2 mobiles (1 mairie/1 EMAT) Avis de la Commission : OK, mais voir pour sous-traiter la pose par une entreprise locale. 2. Classes découvertes : Trop de problèmes pour le paiement ! Avis de la Commission : Il faut avoir une vraie réflexion sur le sujet. 3. Visite 23 mai 2013 / CG + archives + Compa : (voir programme) Avis de la Commission : OK pour le programme et surtout la visite libre pour le Compa. Les années passées les animations confinaient les enfants dans des salles et ils n’avaient plus de temps pour les expositions. 4. Divers : • Aménagement R. GARROS : on repart sur des plots et des barrières ! (revoir le projet qui avait été débattu lors d’une précédente réunion). • 8 enfants de 8/9 ans ont été entendus à la suite d’une plainte pour agression à l’école. Une réunion a eu lieu avec Mr DESGROUAS (I. A) + parents d’élèves + gendarmerie + mairie + directrice po
Less
From Ville La Loupe
Adobe PDF document
Pub. on Apr. 3rd 2013
Pages: 1
Views: 2
Downloads: 0
COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE DU 6 MARS 2013 26/03/2013
1
Présents : Eric GERARD, Josette VARENNE, Sylvia BRANDELON, Isabelle POUSSIN , Gilbert CORDIER,
François FOUCAULT, Michel THOMAS.
Invitée : Valérie LECLERC
Absent excusé : Alain LAMBERT
Préalable : les élus remercient Valérie Leclerc pour sa participation et son...
More
COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE DU 6 MARS 2013 26/03/2013 1 Présents : Eric GERARD, Josette VARENNE, Sylvia BRANDELON, Isabelle POUSSIN , Gilbert CORDIER, François FOUCAULT, Michel THOMAS. Invitée : Valérie LECLERC Absent excusé : Alain LAMBERT Préalable : les élus remercient Valérie Leclerc pour sa participation et son engagement dans cette importante démarche. Introduction : la Commission Développement durable a été créée, suite au dernier Conseil municipal. Cette Commission ne doit pas être une « super-commission », une commission en plus. Mais chacun de ses membres s’engage, dans l’exercice de ses missions municipales, à inclure systématiquement un volet « développement durable », notamment dans les ordres du jour des différentes commissions La Commission Développement durable ne se réunira que deux ou trois fois par an, pour faire un point des différentes actions engagées. Michel THOMAS et Valérie LECLERC reprennent le document établit par le Cabinet RCT, suite aux trois réu
Less
From Ville La Loupe
Adobe PDF document
Pub. on Apr. 2nd 2013
Pages: 1
Views: 3
Downloads: 0
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES PORTES DU PERCHE
18 rue de La Gare
28240 LA LOUPE
**************
Tel : 02.
37.
81.
29.
59
Fax : 02.
37.
81.
04.
91
*****************
PROCES VERBAL
REUNION DE BUREAU DU JEUDI 07 MARS 2013
A 19 H– LOCAUX ADMINISTRATIFS LA LOUPE
L an deux mil treize, le lundi sept mars à dix-neuf heures, les membres du bureau...
More
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DU PERCHE 18 rue de La Gare 28240 LA LOUPE ************** Tel : 02. 37. 81. 29. 59 Fax : 02. 37. 81. 04. 91 ***************** PROCES VERBAL REUNION DE BUREAU DU JEUDI 07 MARS 2013 A 19 H– LOCAUX ADMINISTRATIFS LA LOUPE L an deux mil treize, le lundi sept mars à dix-neuf heures, les membres du bureau de La Communauté de Communes des Portes du Perche, se sont réunis, après convocation légale dans les locaux administratifs à La Loupe, sous la présidence de Monsieur BOUDET Jean-Pierre, Président. Membres en exercice : 12 Membres présents, représentés : 9 Date de convocation : le 25 février 2013 Secrétaire de séance : Monsieur BORDIER Christophe Etaient présents ou représentés : Mrs BOUDET Jean-Pierre, GERARD Eric, LEGROS Eric, BORDIER Christophe, PERROT François, BIZARD Michel, BONISSOL Charles, COUTANT Patrick, PANAIS Jean Luc, Formant la majorité des membres en exercice. Etaient excusés : Mme CHEVALIER Marylène, Mrs ROUSSEAU Jean, LEGOUT Gérard Assista
Less
From Ville La Loupe
La Loupe, France
Facebook
Digg
del.icio.us
Furl
rededit
StumbleUpon