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Combat >
BP-GDH :
victoire d’étape
2
mars-avril 2013
n°129
En voiture, en bus, à pied, à vélo, à trottinette, en fauteuil.
.
.
la Ville pour tous
4dossier
Services > nouveaux
rythmes scolaires
dès la rentrée 2013
20
Portrait > Agathe Porlan:
dix ans de musique
à l’école municipale
22
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CONCESSION
A LA VILLE DE FRONTIGNAN
DES PLAGES NATURELLES
SITUEES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE
1ER
JANVIER 2014 – 31 DECEMBRE 2025
MISE AU POINT DU DOSSIER
Bordereau des pièces
- Note de présentation,
- Projet de délibération du conseil municipal,
- Note sur le nettoyage des plages de la commune,
- Plan général,...
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CONCESSION A LA VILLE DE FRONTIGNAN DES PLAGES NATURELLES SITUEES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE 1ER JANVIER 2014 – 31 DECEMBRE 2025 MISE AU POINT DU DOSSIER Bordereau des pièces - Note de présentation, - Projet de délibération du conseil municipal, - Note sur le nettoyage des plages de la commune, - Plan général, - Plan du secteur des Aresquiers, - Plan des réseaux existants sur le secteur des Aresquiers, - Cahier des charges de la concession, - Cahier des prescriptions architecturales, - Recommandations sur assainissement, - Modèle de convention de déversement, - Contrats modifiés des sous-traités d’exploitation, - Complément à l’évaluation des incidences des sites Natura 2000, - Accessibilité des lots de plage, - Demandes de dérogation
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CONCESSION
A LA VILLE DE FRONTIGNAN
DES PLAGES NATURELLES
SITUEES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE
1ER
JANVIER 2014 – 31 DECEMBRE 2025
DOCUMENTS COMPLEMENTAIRES
A LA MISE AU POINT DU DOSSIER
Bordereau des pièces
- Note de présentation,
- Délibération du conseil municipal,
- Evaluation des incidences des sites Natura 2000,
-...
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CONCESSION A LA VILLE DE FRONTIGNAN DES PLAGES NATURELLES SITUEES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE 1ER JANVIER 2014 – 31 DECEMBRE 2025 DOCUMENTS COMPLEMENTAIRES A LA MISE AU POINT DU DOSSIER Bordereau des pièces - Note de présentation, - Délibération du conseil municipal, - Evaluation des incidences des sites Natura 2000, - Tableaux financiers : o entretien, o aménagements complémentaires, o redevance concession, - Dispositifs d’information
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n°128
L’eau,un bien public
Quartiers >
La Peyrade :
l’avenir en construction
14
Services >
Plus de places
pour les tout-petits
20
Portrait >
Les Belotti :
une réussite familiale
22
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Notre ville >
Logement social :
mobilisation collective
16
novembre-décembre 2012
n°127
Services >
Agenda 21 local :
c est parti !
20
Portrait >
Priscilla Schneider :
un bonheur de cinéma
22
4
dossier
Grands projets:
le temps de la
construction
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Combat >
BP-GDH: vers un
périmètre réduit
2
septembre-octobre 2012
n°126
Rentrée scolaire:
Justice sociale
au programme
4dossier
Culture >
À la conquête
de tous les publics
20
Portrait >
Gaëlle Besse:
vignes et handicap
26
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Événement >
Festival du muscat :
la grande fête d’un terroir
2
juillet-août 2012
n°125
Boulevard urbain, voirie, « modes doux », halte plaisance…
Les voies
du changement
4dossier
Quartiers >
L’été dans les quartiers,
tout un programme !
16
Portrait >
Philippe Boistard :
Chemin de...
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www. ville-frontignan. fr Événement > Festival du muscat : la grande fête d’un terroir 2 juillet-août 2012 n°125 Boulevard urbain, voirie, « modes doux », halte plaisance… Les voies du changement 4dossier Quartiers > L’été dans les quartiers, tout un programme ! 16 Portrait > Philippe Boistard : Chemin de fraternité 26
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Pub. on July 10th 2012
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