Eragny
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J O U R N A L D ’ I N F O R M AT I O N S M U N I C I PA L ES - N u m é r o 1 8 4
EDUCATION
Eragny s’engage pour
l’école de demain
Février
/
Mars
2013
BUDGET 2013 >
Continuité et rigueur
DIX ARPENTS >
Le quartier retrouve
sa maison
Tout le monde en convient, la semaine
d’école de quatre jours...
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Eragny magazine www. eragny. fr J O U R N A L D ’ I N F O R M AT I O N S M U N I C I PA L ES - N u m é r o 1 8 4 EDUCATION Eragny s’engage pour l’école de demain Février / Mars 2013 BUDGET 2013 > Continuité et rigueur DIX ARPENTS > Le quartier retrouve sa maison Tout le monde en convient, la semaine d’école de quatre jours est pénalisante pour les enfants et leur réussite scolaire. Investie de longue date dans l’avenir des élèves, Eragny s’engage dès la rentrée 2013 dans la refondation de l’école et a mis en place un agenda de la concertation.
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PLU d’Eragny-sur-Oise - Rapport de présentation – Approuvé le 10/02/2011 – page 305
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PLAN LOCAL D URBANISME
D’ERAGNY-SUR-OISE
Modification n°1 du P.
L.
U.
P.
L.
U approuvé :
Le 10/02/2011
Modification n°1 :
Dossier soumis à
l’enquête publique
6.
2.
4 REGLEMENT
Plan de zonage global (1/4000e
)
MAIRIE D ERAGNY-SUR-OISE
Place Louis Don Marino
95610 ERAGNY-SUR-OISE
Tel : 01.
34.
48.
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PLAN LOCAL D URBANISME D’ERAGNY-SUR-OISE Modification n°1 du P. L. U. P. L. U approuvé : Le 10/02/2011 Modification n°1 : Dossier soumis à l’enquête publique 6. 2. 4 REGLEMENT Plan de zonage global (1/4000e ) MAIRIE D ERAGNY-SUR-OISE Place Louis Don Marino 95610 ERAGNY-SUR-OISE Tel : 01. 34. 48. 35. 00 Fax : 01. 34. 48. 35. 01 E. mail : VISA DEPARTEMENT DU VAL D OISE COMMUNE D ERAGNY-SUR-OISE
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PLU d’Eragny-sur-Oise - Rapport de présentation – Modification n°1 du P.
L.
U.
– Projet soumis à l’enquête – page 313
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Commune d’Eragny-sur-Oise – Modification n°1 du PLU – Présentation générale du dossier – Projet soumis à
l’enquête - Atelier TEL – page 1
Présentation générale du dossier de
modification n°1 du P.
L.
U.
d’Eragny-sur-Oise.
L’article R123-8 du Code de l’Urbanisme indique que :
« Le dossier soumis à l...
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Commune d’Eragny-sur-Oise – Modification n°1 du PLU – Présentation générale du dossier – Projet soumis à l’enquête - Atelier TEL – page 1 Présentation générale du dossier de modification n°1 du P. L. U. d’Eragny-sur-Oise. L’article R123-8 du Code de l’Urbanisme indique que : « Le dossier soumis à l enquête publique comprend les pièces et avis exigés par les législations et réglementations applicables au projet, plan ou programme. Le dossier comprend au moins : (…) 2° En l absence d étude d impact ou d évaluation environnementale, une note de présentation précisant les coordonnées du maître d ouvrage ou du responsable du projet, plan ou programme, l objet de l enquête, les caractéristiques les plus importantes du projet, plan ou programme et présentant un résumé des principales raisons pour lesquelles, notamment du point de vue de l environnement, le projet, plan ou programme soumis à enquête a été retenu ;. (…). » La présente note présente les éléments demandés dans le paragraphe
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DEPARTEMENT DU VAL D’OISE
VILLE D’ERAGNY-SUR-OISE
PLAN LOCAL D’URBANISME
Elaboration
Approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 10 février 2010
Modification n°1 – Dossier soumis à l’enquête
PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER (les pièces constitutives
du dossier de modification n°1 sont surlignées de...
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DEPARTEMENT DU VAL D’OISE VILLE D’ERAGNY-SUR-OISE PLAN LOCAL D’URBANISME Elaboration Approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 10 février 2010 Modification n°1 – Dossier soumis à l’enquête PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER (les pièces constitutives du dossier de modification n°1 sont surlignées de gris) Pièce 1 : Délibération Pièce 2 : Notice Pièce 3 : Rapport de présentation (modification n° 1 : extraits modifiés) Pièce 4 : Projet d’Aménagement et de Développement Durable Pièce 5 : Orientations particulières d’Aménagement Pièce 6 : Règlement Pièce 6. 1 : Pièce écrite Pièce 6. 2 : Documents graphiques 6. 2. 1 : Plan de zonage (nord) 6. 2. 2 : Plan de zonage (sud-ouest) 6. 2. 3 : Plan de zonage (sud-est) 6. 2. 4 : Plan de zonage global 6. 2. 5 : Extraits modifiés (modification n°1) Pièce 7 : Annexes Pièce 7. 1 : servitudes d’utilité publique affectant l’occupation du sol 7. 1. 1. Liste des servitudes
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PLU d’Eragny-sur-Oise - Rapport de présentation – Approuvé le 10/02/2011 – page 317
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