PROCES VERBALPROCES VERBAL
CONSEIL MUNICIPALCONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 25 SEPTEMBRE 2008SEANCE DU 25 SEPTEMBRE 2008
Etaient présents :Etaient présents :
M.
Jean-Claude CHARVIN,M.
Jean-Claude CHARVIN,
Mme FAVERGEON Geneviève, N.
GOURBIERE Nicolas, Mme HATTERER Martine, M.
ROUSSETMme FAVERGEON Geneviève, N.
GOURBIERE Nicolas, Mme HATTERER Martine, M.
ROUSSET
Jean-Louis, Mlle CHEYTION Emmanuelle, M.
OCTROY Gérard, Mme MARCHAND-COGNETJean-Louis, Mlle CHEYTION Emmanuelle, M.
OCTROY Gérard, Mme MARCHAND-COGNET
Colette, M.
FRAIOLI René, Mme DOTTO Corinne, Mlle FAURE Françoise, M.
GAUDIN Gérald,Colette, M.
FRAIOLI René, Mme DOTTO Corinne, Mlle FAURE Françoise, M.
GAUDIN Gérald,
M.
M.
POCHART André, Mme BRERO Nicole, M.
NADOUR Djamel, Mme GEORGES Colette,POCHART André, Mme BRERO Nicole, M.
NADOUR Djamel, Mme GEORGES Colette,
M.
M.
CHARNI Abdelkader (absent à partir du rapport n° 08-09-08), M.
VARENNE Cédric,CHARNI Abdelkader (absent à partir du rapport n° 08-09-08), M.
VARENNE Cédric,
MlleMlle PAULIN Liliane, M.
CALTAGIRONE Pascal, Mlle KERGOT Virginie, M.
POINT Jean,PAULIN Liliane, M.
CALTAGIRONE Pascal, Mlle KERGOT Virginie, M.
POINT Jean,
MmeMme BENOUMELAZ Caroline, M.
BONY Vincent, MmeBENOUMELAZ Caroline, M.
BONY Vincent, Mme CORTINOVIS Martine, Mme FARIGOULECORTINOVIS Martine, Mme FARIGOULE
Christiane, M.
ROYON Vincent, Mme MASSON ElianeChristiane, M.
ROYON Vincent, Mme MASSON Eliane
Avaient donné pouvoir :Avaient donné pouvoir :
M.
MOLINA Patrice à M.
CHARVIN Jean-ClaudeM.
MOLINA Patrice à M.
CHARVIN Jean-Claude
Mme LAVIE Colette à Mme MARCHAND-COGNET ColetteMme LAVIE Colette à Mme MARCHAND-COGNET Colette
Mlle MOLERO Marielle à Mlle KERGOT VirginieMlle MOLERO Marielle à Mlle KERGOT Virginie
Mme LACOUR Jacqueline à Mme FAVERGEON GenevièveMme LACOUR Jacqueline à Mme FAVERGEON Geneviève
M.
GAMBINO David à M.
CALTAGIRONE PascalM.
GAMBINO David à M.
CALTAGIRONE Pascal
M.
CHARNI Abdelkader à M.
NADOUR Djamel (à partir du rapport n° 08-09-08)M.
CHARNI Abdelkader à M.
NADOUR Djamel (à partir du rapport n° 08-09-08)
Mlle CHEYTION Emmanuelle est désignée secrétaire de séance à l’unanimité.
Mlle CHEYTION Emmanuelle est désignée secrétaire de séance à l’unanimité.
M.
POINT souhaite aborder une question soulevée lors du conseil municipal précédent relative à
l’ouverture d’un cinquième siège pour les comités « Hygiène et Sécurité » et « Technique Paritaire ».
M.
le Maire devait réfléchir sur le fait de réserver ce siège aux membres de l’opposition et donner sa
réponse pour ce conseil tel qu’il s’était publiquement engagé, au lendemain des élections municipales,
à ouvrir les commissions aux membres de l’opposition.
Et comme le souhaite le groupe de Gauche
Citoyenne qui a officialisé plusieurs fois son intention d’avoir les moyens et les accès à un travail
municipal constructif.
M.
le Maire informe qu’après réflexion, ce poste sera pourvu par un élu du groupe majoritaire.
Le procès verbal de la séance du jeudi 24 juillet 2008 est diffusé à l’assemblée et approuvé à
l’unanimité.
RESSOURCES HUMAINES
Rapport n°08-09-01 Modification du tableau des effectifs – création d’un poste d’adjoint
technique 1ère
classe aux services techniques
Rapporteur : M.
le Maire
Un adjoint technique de 2ème
classe affecté aux services techniques a réussi l’examen professionnel lui
permettant de bénéficier d’un avancement de grade et d’être nommé adjoint technique de 1ère
classe.
Vu la loi n 82-213 du 2 mars 1982, relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et
des Régions,
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction
publique territoriale,
Vu la déclaration de création de poste faite auprès du Centre de Gestion de la Loire en date du 4 août
2008,
Afin de pouvoir nommer cet agent sur son nouveau grade, Monsieur le Maire propose de créer un
poste d’adjoint technique de 1ère
classe à temps complet.
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