C.
R
du
Conseil
Municipal
du
28/03/13
–
commune
de
Pierrefeu
du
Var
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1
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du Var
COMMUNE DE
PIERREFEU-DU-VAR
COMPTE RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 28 mars 2013
Nombre de conseillers
municipaux en exercice 29
Présents : 26
Pouvoirs :...
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C. R du Conseil Municipal du 28/03/13 – commune de Pierrefeu du Var Page 1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Département du Var COMMUNE DE PIERREFEU-DU-VAR COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 28 mars 2013 Nombre de conseillers municipaux en exercice 29 Présents : 26 Pouvoirs : 3 Absents : L an deux mille treize le 28 mars, le Conseil Municipal de la Commune de Pierrefeu-du-Var, régulièrement convoqué, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, à l’Hôtel de Ville. Date de convocation : vendredi 22 mars 2013 Étaient présents : Mesdames et Messieurs Patrick MARTINELLI, Maire, Alain LE COCHONNEC, Louis CHESTA, Maria CANOLE, Marc BENINTENDI, Véronique LORIOT, Eric CHAMBEIRON, Monique TOURNIAIRE, adjoints au maire Raymonde PARIS, Josette BLANC, Cécile SABIO, Gérard MUNOZ, Paule SATRAGNO, Gérard BORREANI, Henriette GRECIET, Christian SABATIER, Christian BACCINO, Christian LAVAL, Josette IGLESIAS, Martine MARCEL, Jean Bernard KISTON, Gérard GHARBI, Dan
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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 28 mars 2013 à 17 h30
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
*28/03/13-01 : Retrait de la commune de Pierrefeu du Var de
l’association « pour un projet de Développement
Durable du Territoire des Maures
*28/03/13-02 : Contrat de territoire 2013-2015
*28/03/13-03 :...
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1 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 28 mars 2013 à 17 h30 Salle du Conseil Municipal ORDRE DU JOUR ADMINISTRATION GENERALE *28/03/13-01 : Retrait de la commune de Pierrefeu du Var de l’association « pour un projet de Développement Durable du Territoire des Maures *28/03/13-02 : Contrat de territoire 2013-2015 *28/03/13-03 : Demande de dérogation à la mise en application de la réforme sur le rythme scolaire *28/03/13-04 : Adoption d’un fonds de concours au profit du Syndicat Mixte de l’Energie des communes du var pour la réalisation de travaux d’économie d’énergie réalisés sous sa maîtrise d’ouvrage *28/03/13-05 : Information sur les décisions municipales PERSONNEL *28/03/13-06 : création de quatre postes d’emploi d’avenir FINANCES *28/03/13-07 : Approbation des comptes de gestion 2012 *28/03/13-08 : Approbation des comptes administratifs 2012 *28/03/13-09 : Affectation des résultats 2012 sur 2013 *28/03/13-10 : Vote des taux de fiscalité 2013 *28/03/13-11 : Subventions communales exerc
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C.
R
du
Conseil
Municipal
du
14/02/13
–
commune
de
Pierrefeu
du
Var
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du Var
COMMUNE DE
PIERREFEU-DU-VAR
COMPTE RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 14 février 2013
Nombre de conseillers
municipaux en exercice 29
Présents : 23...
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C. R du Conseil Municipal du 14/02/13 – commune de Pierrefeu du Var Page 1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Département du Var COMMUNE DE PIERREFEU-DU-VAR COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 14 février 2013 Nombre de conseillers municipaux en exercice 29 Présents : 23 Pouvoirs : 6 Absents : L an deux mille treize le 14 février, le Conseil Municipal de la Commune de Pierrefeu-du-Var, régulièrement convoqué, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, à l’Hôtel de Ville. Date de convocation : vendredi 8 février 2013 Étaient présents : Mesdames et Messieurs Patrick MARTINELLI, Maire, Alain LE COCHONNEC, Louis CHESTA, Maria CANOLE, Marc BENINTENDI, Véronique LORIOT, Ghislaine JAUSSERAND, Monique TOURNIAIRE, adjoints au maire Raymonde PARIS, Josette BLANC, Cécile SABIO, Gérard MUNOZ, Paule SATRAGNO, Gérard BORREANI, Florent FOURNIER, Christian SABATIER, Christian BACCINO, Christian LAVAL, Martine MARCEL, Jean Bernard KISTON, Daniel BENINTENDI, Jean
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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 14 février 2013 à 17 h30
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
*14/02/13-01 : adhésion de la commune de SEILLONS
SOURCES D’ARGENS AU SYMIELECVAR
*14/02/13-02 : autorisation donnée à Monsieur le Maire :
signature d’une convention d’aide à
l’investissement «...
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1 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 14 février 2013 à 17 h30 Salle du Conseil Municipal ORDRE DU JOUR ADMINISTRATION GENERALE *14/02/13-01 : adhésion de la commune de SEILLONS SOURCES D’ARGENS AU SYMIELECVAR *14/02/13-02 : autorisation donnée à Monsieur le Maire : signature d’une convention d’aide à l’investissement « plan crèche pluriannuel d’investissement » *14/02/13-03 : Information sur les décisions municipales FINANCES *14/02/13-04 : fixation des tarifs des 32 nouvelles concessions au carré n°1 du cimetière communal *14/02/13-05 : Budget Commune – Autorisation de lancement des premiers investissements avant l’adoption du Budget Primitif 2013 *14/02/13-06 : Budget EAU – Autorisation de lancement des premiers investissements avant l’adoption du Budget Primitif 2013 *14/02/13-07 : Budget Assainissement – Autorisation de lancement Des premiers investissements avant l’adoption du Budget Primitif 2013 *14/02/13-08 : Débat d’Orientation Budgétaire de l’exercice 2013 *14/02/13-09 : deman
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Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
13/12/12
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1
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du Var
COMMUNE DE
PIERREFEU-DU-VAR
COMPTE RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 13 décembre 2012
Nombre de conseillers
municipaux en exercice 29
Présents : 24
Pouvoirs : 5
Absents :
L an deux mille douze...
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Compte rendu du Conseil Municipal du 13/12/12 Page 1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Département du Var COMMUNE DE PIERREFEU-DU-VAR COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 13 décembre 2012 Nombre de conseillers municipaux en exercice 29 Présents : 24 Pouvoirs : 5 Absents : L an deux mille douze le 13 décembre, le Conseil Municipal de la Commune de Pierrefeu-du-Var, régulièrement convoqué, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, à l’Hôtel de Ville. Date de convocation : vendredi 7 décembre 2012 Étaient présents : Mesdames et Messieurs Patrick MARTINELLI, Maire, Alain LE COCHONNEC, Louis CHESTA, Marc BENINTENDI, Véronique LORIOT, Ghislaine JAUSSERAND, Monique TOURNIAIRE, Eric CHAMBEIRON adjoints au maire Raymonde PARIS, Josette BLANC, Cécile SABIO, Gérard MUNOZ, Paule SATRAGNO, Gérard BORREANI, Josette IGLESIAS, Christian SABATIER, Christian BACCINO, Martine MARCEL, Jean Bernard KISTON, Gérard GHARBI, Daniel BENINTENDI, Jean Pierre LANZA Michèle DUHEM, Céd
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Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
25/10/12
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du Var
COMMUNE DE
PIERREFEU-DU-VAR
COMPTE RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 25 octobre 2012
Nombre de conseillers
municipaux en exercice 29
Présents : 25
Pouvoirs : 4
Absents :
L an deux mille douze...
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Compte rendu du Conseil Municipal du 25/10/12 Page 1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Département du Var COMMUNE DE PIERREFEU-DU-VAR COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 25 octobre 2012 Nombre de conseillers municipaux en exercice 29 Présents : 25 Pouvoirs : 4 Absents : L an deux mille douze le 25 octobre, le Conseil Municipal de la Commune de Pierrefeu-du-Var, régulièrement convoqué, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, à l’Hôtel de Ville. Date de convocation : vendredi 19 octobre 2012 Étaient présents : Mesdames et Messieurs Patrick MARTINELLI, Maire, Alain LE COCHONNEC, Louis CHESTA, Marc BENINTENDI, Maria CANOLE, Véronique LORIOT, Ghislaine JAUSSERAND, Monique TOURNIAIRE, Eric CHAMBEIRON adjoints au maire Raymonde PARIS, Josette BLANC, Cécile SABIO, Gérard MUNOZ, Paule SATRAGNO, Gérard BORREANI, Christian LAVAL, Josette IGLESIAS, Christian SABATIER, Martine MARCEL, Jean Bernard KISTON, Florent FOURNIER, Gérard GHARBI, Daniel BENINTENDI, Michèle
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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 25 octobre 2012 à 17 h30
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
25/10/12-01 : rétrocession d’une concession au cimetière communal
25/10/12-02 : extension de périmètre de la communauté de Communes
Méditerranée Porte des Maures aux communes de Collobrières
et du...
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1 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 25 octobre 2012 à 17 h30 Salle du Conseil Municipal ORDRE DU JOUR ADMINISTRATION GENERALE 25/10/12-01 : rétrocession d’une concession au cimetière communal 25/10/12-02 : extension de périmètre de la communauté de Communes Méditerranée Porte des Maures aux communes de Collobrières et du Lavandou au 1er janvier 2013 25/10/12-03 : Informations sur les décisions municipales FINANCES *25/10/12-04 : demande de subvention pour la STEP au Conseil Général 83 *25/10/12-05 : demande de subvention auprès de la M. S. A pour la réalisation d’une crèche municipale de 50 berceaux URBANISME *25/10/12-06 : délibération portant institution de la déclaration préalable en matière de clôture dans le cadre de la réforme des autorisations d urbanisme. *25/10/12-07 : délibération portant acquisition à l’euro symbolique par la Commune d une parcelle cadastrée E3802 (767m²) appartenant à Monsieur Jean-Claude DEZALY et située « Chemin de Sigou ». (emplacements réservés n°11 e
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Pub. on Oct. 23rd 2012
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