Offices de Tourisme,
Syndicats d Initiative Sites Touristiques (suite)
N° DROME 73 Scourtinerie
146 Clévacances Drôme 64 Truite du Père Eugène
3 SI Allex 44 Comité d expansion Drôme Provençale 78 Village Provençal Miniature
9 OT Bourdeaux 141 Conservation du Patrimoine
21 OT Bourg de Péage 152
Comité Départemental du...
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Offices de Tourisme, Syndicats d Initiative Sites Touristiques (suite) N° DROME 73 Scourtinerie 146 Clévacances Drôme 64 Truite du Père Eugène 3 SI Allex 44 Comité d expansion Drôme Provençale 78 Village Provençal Miniature 9 OT Bourdeaux 141 Conservation du Patrimoine 21 OT Bourg de Péage 152 Comité Départemental du Tourisme de la Drôme ARDECHE 27 OT Buis les Baronnies 151 Drôme à cheval 108 Ardèche Lama 7 OT Crest 143 FDCIVAM "De Ferme en Ferme" Ardèche Loisirs et Patrimoine 13 à 17 OTSI Diois Fédération de pêche Drôme 96 Ardèche Miniature 32 OT Dieulefit 144 Fleurs de soleil 104 Ardèche Montgolfières 11 OT Drôme Véore 147 Gites de France Drôme 92 Ardelaine 34 OT Garde Adhémar 39 Service développement montagne 97 Aven Marzal 4 SI Grane RHONE 105 Château des Roures 31 OT Grignan 149 Comité Départemental du Tourisme du Rhône 100 Exposition Grotte Chauvet 18 OT La Motte Chalancon RHONE-ALPES 91 Forêt de l aventure 19 OT La Valloire 150 comité Régional du Tourisme RA 99 Grotte de la Made
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Convention collective commentée – Janvier 2010 P.
1/40
Convention Collective Nationale des
Organismes de Tourisme du 5 février 1996
(Modèle commenté à jour au 9 décembre 2009)
TABLE DES MATIERES
Préambule
Chapitre Ier : Dispositions générales
‐ Champ d...
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Convention collective commentée – Janvier 2010 P. 1/40 Convention Collective Nationale des Organismes de Tourisme du 5 février 1996 (Modèle commenté à jour au 9 décembre 2009) TABLE DES MATIERES Préambule Chapitre Ier : Dispositions générales ‐ Champ d application……………………………………………………………. . . . P 5 ‐ Durée, dénonciation, révision…………………………………………………. …P 5 ‐ Avantages acquis………………………………………………………………. . . . . . P 6 Chapitre II : Droit syndical ‐ Principes……………………………………………………………………………. P 7 ‐ Disposition spécifique aux membres des commissions paritaires nationales…………………………………………………………………………. . . P 7 ‐ Indemnisation des frais pour l exercice du droit syndical dans le cadre des commissions paritaires nationales ………………………………………………P 7 ‐ Modalités d exercice du droit syndical…………………………………………. . P 7 ‐ Délégués du personnel, comité d entreprise et délégation unique du personnel……………………………………………………………………………P 8 Chapitre III : Représentation du personnel ‐ Licenciement des représentants du pe
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LIVRE « La Drôme, belle inconnue »
Bon de commande OTSI Drôme
à adresser à FDOTSI Drôme :
email : fdotsidrome@orange.
fr
Fax : 04 75 56 29 15 – 8 rue Baudin, BP 531 – 26005 VALENCE Cedex
Office de Tourisme de :
Syndicat d’Initiative de :
Date commande :
Seront récupérés à : FDOTSI Drôme à Valence
Par : …...
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LIVRE « La Drôme, belle inconnue » Bon de commande OTSI Drôme à adresser à FDOTSI Drôme : email : fdotsidrome@orange. fr Fax : 04 75 56 29 15 – 8 rue Baudin, BP 531 – 26005 VALENCE Cedex Office de Tourisme de : Syndicat d’Initiative de : Date commande : Seront récupérés à : FDOTSI Drôme à Valence Par : … …………………………………… Indiquer la date et l’heure approximative de votre passage : Date :……………………heure :………. . devront être livrés à l’occasion de ……………………………………. . date : …………… devront être expédiés aux frais de l’OTSI. Commande du livre « La Drôme, Belle inconnue » : Quantité commandée Livre « La Drôme Belle Inconnue » TOTAL x 6. 65 € = ……………. € TTC Cadre réservé à la FDOTSI : livré à l’occasion de ………………. . - date :………………. retrait à la FDOTSI – date :…………… expédié aux frais de l’OT commanditaire Cadre réservé à la FDOTSI Commande enregistrée par la FDOTSI DROME le : Signature :
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COMPTE RENDU REUNION SITRA DROME
27.
11.
2008
Présents : OT Bourdeaux, OT Bourg de Péage, OT Buis les Baronnies, OT Crest, CCI,
CDT, Comité d’expansion Drôme Provençale, OT Diois, OT Drôme-Véore, FDOTSI, OT
Hauterives, OT Livron, OT Pays de Chabeuil, OT Pays de Dieulefit, OT Pays de
l’Hermitage, OT Pays de Marsanne, OT Pays...
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COMPTE RENDU REUNION SITRA DROME 27. 11. 2008 Présents : OT Bourdeaux, OT Bourg de Péage, OT Buis les Baronnies, OT Crest, CCI, CDT, Comité d’expansion Drôme Provençale, OT Diois, OT Drôme-Véore, FDOTSI, OT Hauterives, OT Livron, OT Pays de Chabeuil, OT Pays de Dieulefit, OT Pays de l’Hermitage, OT Pays de Marsanne, OT Pays de Saillans, OT Pays de St Vallier, OT Pays du Royans, OT Pierrelatte, OT Romans, OT St Donat, OT Suze la Rousse, OT Valence, OT Vercors. Absents: OT Albon, OT Grignan, OT Montbrun, OT Montélimar, OT Nyons, OT Rémuzat, OT St Paul Trois Châteaux, OT Tulette. Couverture du Département : 30 Offices de Tourisme Drômois sont équipés de SITRA, couvrant 100 % du territoire du Département. Nouvel OT adhérant depuis novembre 2008 : OT du Pays de SAILLANS. De nombreux sites web d’OT alimentés par Sitra sont crées ou en cours de création (Vercors, Romans-Bourg de Péage, Hauterives…), d’autres sont en projet. Gestion des objets : les OT sont responsables de tous leurs obje
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BULLETIN D’INFOS de la FDOTSI Drôme
N°7 – Janvier 2011
Date à retenirDate à retenirDate à retenirDate à retenir ::::
Jeudi 7 Avril 2011 : Assemblée Générale de la FDOTSI en matinée et
Bourse aux dépliants en après-midi à TAIN L’HERMITAGE
EDITOEDITOEDITOEDITO :
Que seront les Offices de Tourisme demain ?
On peut lire...
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BULLETIN D’INFOS de la FDOTSI Drôme N°7 – Janvier 2011 Date à retenirDate à retenirDate à retenirDate à retenir :::: Jeudi 7 Avril 2011 : Assemblée Générale de la FDOTSI en matinée et Bourse aux dépliants en après-midi à TAIN L’HERMITAGE EDITOEDITOEDITOEDITO : Que seront les Offices de Tourisme demain ? On peut lire ou parfois entendre cette question comme si le présent n’était plus considéré comme une réalité de tous les jours. Celle que nous vivons dans nos structures, dans l’évolution que nous accompagnons dans tous les domaines au quotidien, dans notre prise de conscience des changements, des nécessités de se professionnaliser, de s’organiser, de toujours accueillir le mieux possible nos touristes sur le terrain. Nous sommes conscients et agissons sur : - La Mise en Réseaux sur un territoire touristique élargi des structures OTSI (Mutualisation) - Le Savoir Faire et l’utilisation des nouvelles technologies du E-marketing, Web 2. 0, Sitra… - Le Travail de sensibilisation et de pri
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Fédération Départementale des Offices de Tourisme et Syndicats d’Initiative de la Drôme
8 Rue Baudin – BP 531 – 26005 VALENCE Cedex
Tél.
04 75 55 03 89
www.
fdotsi.
ladrometourisme.
com
fdotsidrome@orange.
fr
Saoû Chante Mozart
Crest Jazz Vocal
Festival Arts et Vignes
Les Fermades
Festival International de Folklore de...
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Fédération Départementale des Offices de Tourisme et Syndicats d’Initiative de la Drôme 8 Rue Baudin – BP 531 – 26005 VALENCE Cedex Tél. 04 75 55 03 89 www. fdotsi. ladrometourisme. com fdotsidrome@orange. fr Saoû Chante Mozart Crest Jazz Vocal Festival Arts et Vignes Les Fermades Festival International de Folklore de Romans Festival Musique au Parc Festival National des Humoristes Bizz’art Nomade Festival Parfum de Jazz Les Amis de Léoncel Festival Cordes en Ballade Festival Nouvelles du Conte Festival Est-Ouest Festival Vochora Les Fêtes Nocturnes de Grignan Les Vendredis de Grâne Musique Sacrée de Crest Festival de danses et Musiques du monde Musicales en Tricastin Bach en Drôme des Collines Estivales de Pierrelatte Les Endimanchés Li Counvivialo de Tuleto Festival des Chapelles Chabeuil - Jeudi 9 Juin 2011 Bourse aux Festivals
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Barème kilométrique 2011 : automobile
Barème kilométrique 2011 sur les revenus 2010.
Evaluation fiscale des frais de
déplacement à titre professionnel (en euros et par kilomètre parcouru) effectué en
véhicule automobile.
Ce barème résulte de la revalorisation de 4,6% en date du 14 avril
2011.
Nb de CV moins de 5 000 km 5...
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Barème kilométrique 2011 : automobile Barème kilométrique 2011 sur les revenus 2010. Evaluation fiscale des frais de déplacement à titre professionnel (en euros et par kilomètre parcouru) effectué en véhicule automobile. Ce barème résulte de la revalorisation de 4,6% en date du 14 avril 2011. Nb de CV moins de 5 000 km 5 001 à 20 000 km plus de 20 000 km 3 CV d x 0,405 (d x 0,242) + 818 d x 0,283 4 CV d x 0,487 (d x 0,274) + 1 063 d x 0,327 5 CV d x 0,536 (d x 0,3) + 1 180 d x 0,359 6 CV d x 0,561 (d x 0,316) + 1 223 d x 0,377 7 CV d x 0,587 (d x 0,332) + 1 278 d x 0,396 8 CV d x 0,619 (d x 0,352) + 1 338 d x 0,419 9 CV d x 0,635 (d x 0,368) + 1 338 d x 0,435 10 CV d x 0,668 (d x 0,391) + 1 383 d x 0,46 11 CV d x 0,681 (d x 0,41) + 1 358 d x 0,478 12 CV d x 0,717 (d x 0,426) + 1 458 d x 0,499 13 CV et plus d x 0,729 (d x 0,444) + 1 423 d x 0,515
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Offices de Tourisme,
Syndicats d Initiative
Institutionnels suite Sites touristiques (suite)
N° DROME N° N° ARDECHE
37
Conseil Général de la Drôme ENS +
Tourisme
108 Ardèche Lama
31 OT Bourdeaux 38
Conseil Général de la Drôme Service
sport
103 Ardèche Loisirs et Patrimoine
44 OT La Valloire 56 FDCIVAM "De Ferme en Ferme" 105...
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Offices de Tourisme, Syndicats d Initiative Institutionnels suite Sites touristiques (suite) N° DROME N° N° ARDECHE 37 Conseil Général de la Drôme ENS + Tourisme 108 Ardèche Lama 31 OT Bourdeaux 38 Conseil Général de la Drôme Service sport 103 Ardèche Loisirs et Patrimoine 44 OT La Valloire 56 FDCIVAM "De Ferme en Ferme" 105 Ardèche Miniature 10 OT Buis les Baronnies 36 Fédération de pêche Drôme 99 Ardèche aventure et découverte 58 Fleurs de soleil 139 Ardèche lamas 29 OT Crest 59 Gites de France Drôme 13 à 19 OTSI Diois 134 Guide Sortir Alpes Dauphiné 4 OT Dieulefit 34 Service développement montagne 100 Ardelaine 2 OT Garde Adhémar 55 Grande Traversée des Alpes 109 Aven Marzal 27 SI Grane 132 Société Economie Alpestre de Haute Savoie 102 Aven Orgnac 5 OT Grignan 43 Syndicat mixte Drôme des Collines 116 Château de Vogue 25 OT Livron RHONE 106 Château des Roures 54 Comité Départemental du Tourisme du Rhône 112 Exposition Grotte Chauvet 3 OT Marsanne 110 Grotte de St Marcel d ardèche 26
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